Comment calculer la TVA ?
La TVA est un impôt appliqué sur la valeur des biens ou des services. Le montant total facturé inclut la TVA lorsque celle-ci est applicable. Le taux utilisé dépend du type de biens ou de services concernés.
Le prix d’un bien ou d’un service peut être composé de plusieurs éléments (prix de base, frais supplémentaires). La TVA est calculée sur le montant total hors TVA. Voici un exemple illustratif :
La TVA peut être calculée de deux manières :
* à partir du montant hors TVA
* à partir du prix de vente TTC
Calcul de la TVA sur le montant hors TVA
Pour calculer la TVA à partir d’un montant hors TVA, on multiplie ce montant par le taux applicable (2,1 %, 5,5 %, 10 % ou 20 %). Le montant obtenu est ensuite ajouté au prix hors TVA pour obtenir le prix TTC.
Exemple
Un article coûte 100 € hors TVA. Avec un taux de 20 %, le montant de la TVA est de 20 €. Le prix TTC est donc de 120 €.
Calcul de la TVA sur le prix de vente TTC
Pour déterminer la part de TVA incluse dans un prix TTC, on utilise les coefficients suivants : 20/120, 10/110, 5,5/105,5 ou 2,1/102,1.
Exemple
Un article est vendu 99,95 € TTC avec un taux de 20 %. La TVA incluse est : 99,95 € × 20/120 = 16,66 €.
La TVA comporte plusieurs taux. Le taux applicable dépend du type de biens ou de services. Le tableau ci-dessous présente les principaux taux et quelques exemples.
| Taux | Description | Exemples de produits ou de services |
|---|---|---|
| 20% | Taux normal | Biens et services ne relevant d’aucun autre taux, certains produits de consommation, articles soumis au taux normal selon la réglementation en vigueur. |
| 10% | Taux intermédiaire | Restauration, hébergement, transport de passagers, entrées dans certains établissements culturels, traitement des déchets, bois de chauffage, rénovation de certains logements. |
| 5,5% | Taux réduit | Produits alimentaires non préparés, eau, gaz, électricité, livres, équipements et services pour personnes handicapées, repas scolaires, certains spectacles, travaux d’amélioration énergétique. |
| 2,1% | Taux super-réduit | Certains médicaments remboursés, presse bénéficiant d’un taux particulier, certaines opérations prévues par la réglementation fiscale. |
Marchandises en marge
Dans certains cas, la TVA peut être calculée sur la marge plutôt que sur le prix de vente total. Ce régime concerne notamment la vente de biens d’occasion ou certaines opérations spécifiques.
Le calcul se fait sur la différence entre le prix d’achat et le prix de vente. Lorsque des lots sont achetés, le prix d’achat peut être réparti entre les articles selon leur valeur estimée.
Exemple : calcul de la TVA sur la marge
Un commerçant achète un vélo d’occasion pour 200 €. La marge hors TVA est de 100 €. Avec un taux de 20 %, la TVA sur la marge est de 20 €.
Le prix de vente est donc : 200 € + 100 € + 20 € = 320 €.
La TVA peut également être déterminée ainsi :
(320 € - 200 €) × 20/120 = 20 €
Paiement en nature
Lorsqu’un bien ou un service est échangé plutôt que payé en argent, la TVA est calculée sur la valeur du bien ou du service reçu. Cette valeur correspond généralement à celle du bien ou du service fourni en échange.
La TVA est calculée comme suit :
1. Déterminer la valeur du bien ou du service échangé.
2. Identifier le taux applicable (10 % ou 20 %).
3. Multiplier la valeur par 10/110 ou 20/120 pour obtenir le montant de la TVA.